Mentions légales

Le site de l'association EPSOFT est géré par les membres fondateurs de l'association.

Responsable de publication et Rédacteur en chef : Fred Camel

La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par Fred Camel.

Hébergement
OVH
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
Téléphone : 03 20 60 84 84

Ce site a été développé sous PHP

Accès au site
Conformément aux règles établies par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), l'association EPSOFT est dispensée d’une déclaration auprès de cet organisme, au regard de la dispense de déclaration n°8.

Cependant, les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, d’une manière générale, de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Contenu du site
Le site de l'association EPSOFT met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés. Les informations du présent site renvoient parfois à des sites extérieurs (liens hypertextes) sur lesquels l'association EPSOFT n’a aucun contrôle et pour lesquels ellel décline toute responsabilité ;
elle s’efforcera de corriger autant que faire se peut les erreurs ou omissions qui lui seront signalées par les utilisateurs (en adressant un courriel au ).

Propriété
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l’utilisation exclusive de l'association EPSOFT.
La mise en place de liens vers le site de l'association EPSOFT, y compris "profonds", n’est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du site de l'association EPSOFT dans l’intitulé du lien est souhaitée.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site (en adressant un courriel au ). La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Statuts de l'association EPSOFT
Cf. la rubrique "Qui sommes-nous"

Adhérez !